Publications officielles

Délibérations du Conseil d’Administration 

Délibération 2024-01CA- Approbation du compte de gestion 2023

Délibération 2024-02CA – Affectation des résultats au BP 2024

Délibération 2024-03CA – Vote du BP 2024

Délibération 2024-04CA – Accord sur la gratification de stagiaire pour 2024

Délibération 2024-05CA – Versement d’une subvention à l’association CORAL SHEPERED

Publié le 22/04/2024

Délibération 2024-06CA – Décision modificative du budget n°1 au BP 2024

Délibération 2024-07CA – Avis sur la proposition de modification du comité consultatif de la réserve naturelle de Saint-Barthélemy

Délibération 2024-08CA -Approbation compte administratif 2023

Publié le 18/06/2024

Délibération n°2024-09CA – Vote décision modificative du budget n°2

Délibération n°2024-10CA – Autorisation de signer un devis – cartographie des biocénoses marines

Délibération n°2024-11CA – Autorisation de signer un devis – Suivi des poissons commerciaux

Délibération n°2024-12CA – Autorisation de signer un devis – Moteurs navire

Délibération n°2024-13CA – Ouverture anticipée des crédits en investissement au BP 2025

Délibération n°2024-14CA- Modification redevance stationnement Grand Cul-de-Sac

Délibération n°2024-15CA- Instauration redevance association en réserve naturelle

Délibération n°2024-16CA- Validation projets fonds verts et AAP Erosion du littoral

Délibération n°2024-17CA – Avis sur le recrutement du directeur ATE

Délibération n°2024-18CA – Modification prime hyperbare

Publié le 09/12/2024

Délibération 2022-01CA – Vote DM n°1 BP 2021

Délibération 2022-02CA – Autorisation donnée à la Présidente – signature d’un devis

Publié le 25/03/2022

Délibération 2022-03CA- Approbation du compte de gestion 202122-01P – Fixation des tarifs de la boutique ATE

Délibération 2022-04CA – Arrêt et vote du compte administratif 2021

Délibération 2022-05CA – Affectation des résultats au BP 2022

Délibération 2022-06CA – Vote du budget primitif 2022

Délibération 2022-07CA – Modification de la prime de risque police

Délibération 2022-08CA – Gratification de stage 2022

Délibération 2022-09CA – Autorisation de signer un devis

Délibération 2022-10CA – Demande de modification -Activité commerciale en RN

Publié le 28/07/2022

Délibération 2022-11CA – Élection Président(e) ATE

Délibération 2022-12CA – Délégation de signature du CA au (à la) Président(e)

Délibération 2022-13CA – Demande d’exonération de majoration – redevance 2022

Délibération 2022-14CA – Demande d’exonération de majoration – redevance 2022

Délibération 2022-15CA – Autorisation donnée à la présidente de signer un devis

Délibération 2022-16CA – Autorisation donnée à la présidente de signer un devis

Délibération 2022-17CA – Recours devant les juridictions administratives- contrat de stationnement GCDS

Délibération 2022-18CA – Audience correctionnelle : outrage à agents – constitution de partie civile de l’ATE

Publié le 16/12/2022

Délibération n°2022-19CA -Vote DM n°1 BP 2022

Délibération n°2022-20CA – Adoption du règlement intérieur ATE

Délibération n°2022-21CA – Modification champ d’application redevance activités commerciales

Délibération n°2022-22CA – Régime des heures supplémentaires

Délibération n°2022-23CA – Ouverture de crédits anticipés en investissement au BP23

Délibération n°2021-01CA – Vote du compte de gestion 2020

Délibération n°2021-02CA – Arrêt et Vote du Compte administratif

Délibération n°2021-03CA – Affectation des résultats au BP 2021

Délibération n°2021-04CA – Vote du BP 2021

Délibération n°2021-05CA – Gratification de stage

Délibération n°2021-06CA – Régime des astreintes ATE

Délibération n°2021-07CA – Redevance protection des fonds marins- fixation du forfait journalier

Délibération n°2021-08CA – Redevance protection des fonds marins- fixation du forfait journalier

Délibération n°2021-09CA – Délégation du CA à Mme la Présidente- Fixation des tarifs des végétaux issus de la pépinière

Délibération n°2021-10CA – Redevance pour la protection des fonds marins – demande de réduction

Délibération n°2021-11CA – Redevance pour la protection des fonds marins – cadre des cas de réduction et de remboursement possibles

Délibération n°2021-12CA – Redevance pour la protection des fonds marins – demande de remboursement

 

Délibération n°2021-13CA – Délibération n°2021-13CA – Redevance pour le mouillage à Grand-Cul-de-sac – cadre des cas de réduction et de remboursement possibles

Délibération n°2021-14CA – Redevance pour le mouillage à Grand-Cul-de-sac – retrait des autorisations pour non-respect de la réglementation

Délibération n°2021-15CA – Stage de Laurine XABRAME Présentation et gratification de stage

Délibération n°2021-16CA – Délégation du CA à Mme la Présidente- Fixation des tarifs des végétaux issus de la pépinière

Délibération n°2021-17CA – Redevance pour la protection des fonds marins – majoration et retrait d’autorisation

Délibération n°2021-18CA – Avis sur le renouvellement du contrat du directeur

Délibération n°2021-19CA – Ouverture de crédits anticipés en Investissement

Délibération n°2021- 20CA – Gratification de stage

Arrêtés de la Présidente

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