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DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Sébastien Gréaux, Directeur de l'agence territoriale de l'environnement de Saint Barthélemy

 

DESCRIPTION DE L'ETABLISSEMENT

Agence Territoriale de l'Environnement de Saint Barthélemy
BP 683, Gustavia
97133 St Barthélemy
SIRET : 79747778300014
 

GESTIONNAIRE DES STATISTIQUES

Solution interne, sans cookies

 

CONCEPTION ET GESTION DU SITE

La conception technique du site et sa maintenance sont réalisés par Okleira Digital.

 

HÉBERGEMENT

OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1

 

RÉUTILISATION DES CONTENUS ET LIENS

Vous êtes notamment libres de les reproduire, copier, modifier, extraire, transformer, communiquer diffuser, redistribuer, publier, transmettre et exploiter sous réserve de mentionner leur source, leur date de dernière mise à jour et ne pas induire en erreur des tiers quant aux informations qui y figurent.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées sur ce site.

 

LIENS HYPERTEXTES PROPOSÉS PAR ATE ST BARTH

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager le Service de communication de l’Agence Territoriale de l’Environnement de Saint-Barthélemy quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

 

CLAUSE DE RESPONSABILITÉ

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de l’Agence Territoriale de l’Environnement de Saint-Barthélemy.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.

Le Service d’information de l’Agence Territoriale de l’Environnement de Saint-Barthélemy ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

 

ÉCRIRE AU WEBMESTRE

Il est possible de transmettre des observations ou des suggestions au webmestre du site. Il s’efforcera d’en tenir compte. Il ne saurait pour autant répondre à des demandes particulières ou dépassant le cadre strict de la gestion administrative ou technique du site.

Pour toute question relative aux présentes informations, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :
AGENCE TERRITORIALE DE L'ENVIRONNEMENT (ATE)
BP 683, Gustavia, 
97133 Saint-Barthélemy CEDEX

contact@agencedelenvironnement.fr

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