Délibération n°2025-01CA Approbation du Compte Financier Unique 2024
Délibération n°2025-02CA Affection des résultats 2024 au BP 2025
Délibération n°2025-03CA Vote du budget primitif 2025
Délibération n°2025-04CA Gratification de stage 2025
Délibération n°2025-05CA Autorisation de signer un devis : suivis récifs coralliens et STEP
Annexe à la Délibération n°2025-05CA : Devis CREOCEAN
Publié le 27/03/2025
Délibération 2024-01CA- Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-02CA – Affectation des résultats au BP 2024
Délibération 2024-03CA – Vote du BP 2024
Délibération 2024-04CA – Accord sur la gratification de stagiaire pour 2024
Délibération 2024-05CA – Versement d’une subvention à l’association CORAL SHEPERED
Publié le 22/04/2024
Délibération 2024-06CA – Décision modificative du budget n°1 au BP 2024
Délibération 2024-08CA -Approbation compte administratif 2023
Publié le 18/06/2024
Délibération n°2024-09CA – Vote décision modificative du budget n°2
Délibération n°2024-10CA – Autorisation de signer un devis – cartographie des biocénoses marines
Délibération n°2024-11CA – Autorisation de signer un devis – Suivi des poissons commerciaux
Délibération n°2024-12CA – Autorisation de signer un devis – Moteurs navire
Délibération n°2024-13CA – Ouverture anticipée des crédits en investissement au BP 2025
Délibération n°2024-14CA- Modification redevance stationnement Grand Cul-de-Sac
Délibération n°2024-15CA- Instauration redevance association en réserve naturelle
Délibération n°2024-16CA- Validation projets fonds verts et AAP Erosion du littoral
Délibération n°2024-17CA – Avis sur le recrutement du directeur ATE
Délibération n°2024-18CA – Modification prime hyperbare
Publié le 09/12/2024
